Le forfait mensuel nécessite l'utilisation de deux primes Tempo :
1) une prime pour la rémunération mensuelle
2) une prime pour les heures mensuelles
La prime Tempo relative aux heures mensuelle est à créer comme suit (faire "F4 + tabulation" sur la ligne "Rub imposable" pour créer automatiquement la rubrique générale de paie à associer) :
La prime Tempo relative à la rémunération mensuelle est à créer sans cocher d'option et sans définir de code JTC (faire "F4 + tabulation" sur la ligne "Rub imposable" pour créer automatiquement la rubrique générale de paie à associer).
Ces deux primes sont à saisir dans la partie "Primes" du RH (seuls les jours travaillés doivent être saisis. La zone relative à la répartition des heures doit être mise à zéro).
Ci joint un exemple de saisie pour un forfait mensuel de 2000€ sur une semaine de 35h :
PS : la prime Tempo relative aux heures de forfait doit être alimentée sur chaque saisie RH. La prime Tempo relative à la rémunération mensuelle doit être alimentée sur un seul RH.
La rubrique générale relative aux heures de forfait sera à cocher dans la colonne "Heures normales" via Banco...Fichiers...Configuration générale...Allègements réduction générale et à configurer en "Travail rémunéré" via Banco...DSN...Configuration de la DSN...onglet "Rubriques générales", sous onglet "Les heures" :
La rubrique générale relative à la rémunération du forfait mensuel doit être indiquée via Banco...DSN... Configuration de la DSN :
PS : vous avez la possibilité de ne pas indiquer de taux horaire dans l'onglet "Coût" du contrat (sous réserve d'avoir indiqué le mot "Forfait" sur la ligne "Salaire de référence" dans l'onglet "Coûts" du contrat). Vous pourrez cependant saisir les primes relatives au forfait jour/mensuel (prime heures + prime salaire mensuel) dans la partie "Primes".
S'il s'agit d'un forfait jour, il faut utiliser une prime d'heures mensuelles (comme indiqué dans la procédure illustrée ci dessus) et une prime de rémunération journalière utilisant le JTC "T" :
La saisie RH sera à faire comme suit (ci-joint un exemple sur 28h + 4 jours travaillés sur la semaine) :
PS : le taux payé de la prime Tempo relative à la rémunération journalière (prime utilisant le JTC « T ») devra être défini manuellement par l’utilisateur
A noter également que si vous indiquez la rubrique générale relative à la rémunération via Banco...DSN...Configuration de la DSN...onglet "Cumuls et rubriques particulières", ligne "Rémunérations/Salaire au forfait", le contrat et l'activité du salarié seront déclarés comme suit en DSN :
Dans le cas où vous n'indiquez pas la rubrique générale relative à la rémunération via Banco...DSN...Configuration de la DSN...onglet "Cumuls et rubriques particulières", ligne "Rémunérations/Salaire au forfait", le contrat et l'activité du salarié seront déclarés comme suit en DSN :
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