Principe |
Mise en place d’un outil permettant de traiter la récupération des trop-perçus par salarié, en appliquant soit :
- La récupération de la totalité du trop-perçu,
- La récupération du trop-perçu dans la limite de 10 % de salaire net du salarié,
- La récupération d’un montant saisi manuellement.
Mise en place |
Mise en place du « traitement des trop-perçus » :
Dans BANCO
Fichiers … Configuration Générale
Saisie sur salaire – Trop-perçu
2 méthodes sont proposées :
La méthode sélectionnée sera proposée par défaut lors du traitement des trop-perçus.
« Prélever la totalité du trop-perçu » : la totalité du trop-perçu sera prélevé sur le bulletin de paie,
« Prélever au maximum 10 % du revenu net » : le montant du trop-perçu prélevé sur le bulletin sera au maximum de 10 % du Net à payer,
« Ne pas activer cette fonctionnalité » : case à cocher pour ne pas activer la fonctionnalité. Cette option est cochée par défaut.
Note :
La récupération du trop-perçu s’applique uniquement si le net à payer est positif,
Si le salarié a déjà un trop perçu dans le mois, la somme sera cumulée,
En activant une des 2 méthodes le programme initialise la colonne trop-perçu initial du tableau avec le dernier trop-perçu constaté dans les cumuls du salarié.
Application |
Après mise en place de la configuration.
1. Accès au tableau
Dans BANCO
Mensuel … Calcul de paie avec saisie
L’accès au tableau des trop-perçus des salariés se fera soit par :
- Outils … Visualisation des trop-perçus des salariés.
Ouverture du tableau sur l’ensemble des salariés ayant un trop-perçu en cours.
- À partir de la fiche d’un salarié ayant un trop-perçu en cours :
Dans le cadre « Information », par le lien bleu « Trop-perçu »,
Le programme ouvre le tableau des salariés ayant un trop-perçu ET une paie dans le mois en cours.
2. L’affichage du tableau :
Trop-perçu initial : Indication du dernier net à payer négatif constaté dans les cumuls et indication du mois,
Montant restant à rembourser : Montant mis à jour après la clôture de paie en tenant compte des sommes récupérées dans le mois et des éventuels nouveaux trop-perçus,
Méthode de calcul : Indication de la méthode de calcul configurée par défaut dans le paramétrage. Il est possible de modifier le mode par salarié,
Montant du versement : Il est possible de saisir manuellement le montant de trop-perçu à rembourser,
Montant retenu sur le bulletin : Après le calcul de paie, cette colonne sera complétée du montant figurant sur le bulletin de paie.
3. L’affichage de l’historique des mouvements par salarié
La loupe (dernière colonne) : Permet l’affichage du détail des mouvements.
Note : En cas d’enregistrement d’un mouvement sur le trop-perçu (exemple le remboursement du trop-perçu):
L'information de l’ « Auteur » et de la « Date » du mouvement est indiqué dans les dernières colonnes du tableau.
4. Saisie d’un remboursement de trop-perçu
Dans la sur-fenêtre de l’affichage des mouvements, le lien bleu « Saisir un remboursement hors paie » permet d’enregistrer le remboursement du trop-perçu effectué par le salarié.
- Le remboursement s’enregistre dans les mouvements et solde ou met à jour le solde du trop-perçu du salarié.
Remarque : Le tableau de la situation des Trop perçus pour l’ensemble des salariés est également accessible à partir d’une nouvelle gestion rajoutée dans :
Banco
Mensuel … Trop perçus
Exemple de Bulletin |
La récupération du trop-perçu se fera sur la rubrique habituelle du trop-perçu.
La colonne « Montant Retenue sur le bulletin de paie » sera alimentée après calcul de paie du montant figurant sur le bulletin.
1. Récupération de la totalité du trop-perçu
Exemple du salarié 574
2. Récupération de 10 % du salarie net
Exemple du salarié 656
Les 10% sont calculé sur le net à payer après déduction des acomptes et des impôts.
3. Récupération d’un montant volontaire
Exemple du salarié 893
Mise à jour du tableau |
À la clôture de la paie, le « Montant restant à rembourser » du tableau sera mis à jour avec les nouveaux trop-perçus récupérés.
Les salariés avec le trop-perçu soldé n’apparaissent plus dans le tableau.
Cette fiche documentaire a pour objet de vous apporter des informations complémentaires à la documentation ou à la formation suivie et correspond à des questions récurrentes.
Si vous avez besoin de mettre en place un paramétrage ou développer vos compétences sur ce sujet, nous vous recommandons vivement de vous adresser au service commercial par mail à commercial@enso-groupe.fr, qui pourra vous proposer un parcours de formation adapté ou bien une prestation personnalisée. L'information contenue dans ce document est fournie sans garantie d'aucune sorte, explicite ou implicite. Le client doit s'assurer que les consignes proposées répondent à son attente et assume le risque lié aux manipulations contenues dans ce document.
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