DPAE enregistrées - DSN d'amorçage

La déclaration d’amorçage des contrats permet d’améliorer et de fluidifier le traitement des DSN de signalement.

Les données évènementielles ou signalements sont à déclarer au fil de l’eau dans le mois.

Cas particulier du travail temporaire :

Déclarer un arrêt de travail par le biais de la DSN événementielle peut engendrer un rejet dès lors que le contrat n’est pas encore connu en DSN.

En effet, les DSN sont rejetées, mais normalement mises en attente de la DSN mensuelle M+1.

Ce blocage peut entrainer un décalage dans l’indemnisation. Il convient alors de faire une déclaration de l’attestation de salaire sur Net-Entreprise.

Pour lever ce bloquant, on peut effectuer une DSN d’amorçage dans le logiciel après avoir effectué la DPAE.

Cette procédure a été mise en place depuis 2021 et la norme DSN P20V01.

La DSN d’amorçage permet, en amont de la DSN mensuelle, de :

-   Récupérer le taux de Prélèvement à la Source (PAS) de manière dynamique

- Initialiser le processus d’affiliation ou modifier les paramètres pour les contrats des organismes complémentaires

-   Obtenir en anticipation le Bilan d’Identification du Salarié

-   Récupérer le numéro de contrat de travail précédemment déclaré lorsque le déclarant n’a pas accès à cette information. Cela permet d’assurer un chainage correct lors d’une mutation, d’un changement de tiers déclarant ou d’un changement de logiciel déclaratif.
 

Il faut une version de TEMPO au minimum du 08 décembre 2021

A partir de TEMPO

 Dans Attestation … DPAE enregistrée

Vous effectuez votre DPAE normalement et à l’issue du traitement vous déposez les signalements d’amorçage :

Le programme enchaine avec les 4 étapes du dépôt des DSN de signalement.

A l’étape 1 : C’est le choix des contrats 

Pour information :

Une liste déroulante permet également de sélectionner la période à traiter. Cela permet de ne pas afficher les Dsn d'amorçage sur des contrats des mois antérieurs (Non déposées).

Par défaut, à l'ouverture le programme propose les contrats de la semaine.

 A l’étape 2 : Le fichier est déposé immédiatement en “Réel”.

A l’étape 3 : vous accédez au contenu de votre fichier

A l’étape 4 : Fichier que vous déposez par le Webservice

Note :

  1. Si le dépôt du signalement est oublié, on peut accéder directement à la déclaration.

Au menu de TEMPO.

Attestation …

Le traitement peut également être fait à partir du module de la DSN.

Dans Déclaration …  

  2. On retrouve la récupération des informations dans l’historique des DSN d’amorçage 

Dans Déclaration …  Historique

   1. Dans le module de la DSN

Déclaration … Retour Amorçage

Le retour n’est pas forcément immédiat.

Cliquer sur le bouton

Chaque traitement des retours concerne l’ensemble des fichiers en attente.

Les bilans de retour sont consultables.

Le taux PAS est récupéré pour la prochaine paye.

  2. Le traitement peut être fait à partir de TEMPO.

Attestation … Amorçage CR

Dans BANCO

  1. Le signalement d’amorçage est généré lors de la création du contrat de travail sur la fiche du Salarié … Onglet Contrat de Travail.

  2. Le Dépôt/Récupération est fait à partir du Module de la DSN.

Dans Déclaration …

  3. On retrouve la récupération des informations dans l’historique des DSN d’amorçage

Dans Déclaration … Historique 

Cette fiche documentaire a pour objet de vous apporter des informations complémentaires à la documentation ou à la formation suivie et correspond à des questions récurrentes.

Si vous avez besoin de mettre en place un paramétrage ou développer vos compétences sur ce sujet, nous vous recommandons vivement de vous adresser au service commercial par mail à commercial@enso-groupe.fr, qui pourra vous proposer un parcours de formation adapté ou bien une prestation personnalisée. L'information contenue dans ce document est fournie sans garantie d'aucune sorte, explicite ou implicite. Le client doit s'assurer que les consignes proposées répondent à son attente et assume le risque lié aux manipulations contenues dans ce document.