Attestation - Module Gestion AT

L’application PLDAT a pour principale fonction la gestion globale des Accidents de Travail.

Elle permet :

• La gestion des Accidents de travail,

• L’impression papier des accidents de travail pour envoi courrier,

• La dématérialisation vers le site de la CPAM à partir de l’interface mise en place via Net-Entreprise afin d’éviter une double saisie (TEMPO puis Net-Entreprise Gestion DAT),

• La gestion des retours de Net-Entreprise afin de savoir si l’accident est pris en compte,

La saisie et le suivi des événements en rapport avec l’accident avec notification/rappel.

  1. Affectation des droits

Dans TEMPO … Fichiers … Utilisateurs et droits

Sélectionner le profil à paramétrer (exemple _ADMIN)

Puis dans l’onglet « Droits détaillés »

Dans le thème Attestations … Accident du travail

Donner ou non les droits aux 2 gestions :

• Gestion globale multi dossier : Permet un accès à l’ensemble des Déclarations d’AT tous dossiers confondus et la génération du fichier XML,
• Saisie-Edition-Statistiques : Permet la saisie de déclaration AT, l’édition et l’accès aux statistiques pour le dossier sélectionné.

Note : L’accès à la génération du fichier XML est bloqué.

Faire de même pour les autres profils.

Dans TEMPO … Attestations … Accidents du travail … Gestion Globale (multi-dossier)

  1. Configuration

 a) Paramètres Généraux

Paramètre de création des établissements :

• Cocher création automatique de l’établissement à la saisie d’un AT (1),

•  Ajouter l’émetteur par défaut (Nom et prénom de l’identifiant du compte Net – Entreprise) (2) Vous pouvez également saisir le ou les émetteurs au préalable dans la gestion Emetteur (voir paragraphe 2),

• Valider la création de l’émetteur (3).

Note : L’émetteur correspond à l’identifiant du compte Net-Entreprise et selon la configuration de l’agence, vous pouvez avoir un émetteur unique, commun à l’ensemble des dossiers, ou plusieurs émetteurs (soit 1 par dossier, soit 1 rattaché à plusieurs dossiers ou 1 pour l’ensemble des dossiers).

Accès Net-Entreprise et Répertoire de dépôt des fichiers :

• Mentionner les éléments d’Authentification de Net-Entreprise (1) :

  - Global pour ceux qui accède à Net-Entreprise avec les mêmes identifiants, 

  - Ou par Dossier

• Répertoire par défaut des dépôts de fichier EDI des déclarations AT (création automatique) (2),
• Validation des paramètres généraux (3).

Automatisme :

• Reprise des données EU du contrat : permet le remplissage automatique des informations clients du contrat concerné par l’AT (idem Bouton « Reprendre les données de l'EU du contrat » dans l'onglet L'employeur et la victime … onglet « Entreprise utilisatrice » .

• Reprise Siret EU du contrat pour Siret du lieu de l’accident : permet le remplissage automatique du SIRET du lieu de l’accident dans l'onglet Information relative à l'accident. Il sera possible de modifier le SIRET en fonction du lieu de l’accident :

• Complétion Numéro de Sécurité Sociale incomplet : permet dans l'onglet « L'employeur et la victime », le remplissage du champ N° de Sécurité sociale par des 0 si vide ou si égal à 1 ou 2 (longueur 13)   :

b) Correspondance des Qualifications

• Mentionner la correspondance entre le code Qualification TEMPO et le Code AT/MP. Lors de l’établissement de l’AT, cette correspondance sera reprise au niveau des éléments du contrat rattaché à celui-ci.

• Code AT/MP prédéfini de 1 à 8 et sélectionnable via le menu déroulant,

• Possibilités d’appliquer la correspondance sur l’ensemble des dossiers via Outils … Appliquer la correspondance du dossier [nom du dossier] à tous les dossiers.

  Remarque : La correspondance s’appliquera uniquement sur les codes qualifications communes aux dossiers.

• Pour les codes qualifications non communes, il faudra saisir la correspondance sur chaque dossier.

Remarque : La correspondance n’est pas obligatoire, car il sera possible de mentionner le code AT/MP lors de la saisie de l’AT, par contre cela n’actualisera pas la correspondance dans cette gestion.

c) Paramètres des Suivis des AT

Dans L’onglet « Suivi » de la Gestion des Accidents de Travail, les listes de choix Types, Tiers concerné et Statut sont prédéfinies par défaut :

Toutefois, dans cette fenêtre, il est possible d’ajouter des libellés à votre convenance ou de les supprimer en cliquant sur « Ajouter un Type » ou « Supprimer le Type ». Il est possible également de les archiver en cochant « Archivé »

Remarque : ces actions sont possibles uniquement pour les éléments que vous avez créés et non ceux prédéfinis.

Le libellé créé sera ajouté à la liste pré définie :

d) Paramètres Cause Principale AT

Cocher "Actif" puis ajouter les différents types

La liste créée est commune et identique à tous les dossiers.

Les causes ajoutées viendront compléter les causes de base par la liste établie (Informations relatives à l’accident … onglet Constatations) :

En cochant « Remplacer les causes de base par la liste ci-dessus », la liste établie remplacera la liste présente par défaut.

Attention : à l'activation de la personnalisation de la liste, il ne sera plus possible se saisir manuellement une cause via la cause Autres.

e) Paramètre des signatures

Il est possible de paramétrer des signatures par dossier. La signature sera apposée sur la déclaration AT.

2 possibilités d’insertion :

• Cliquer sur le lien bleu « Insérer signature (<200K0) ». Le fichier inséré ne doit pas dépasser 200 Ko, sinon TEMPO affichera un message d'erreur.

• Reprendre la signature paramétrée pour les contrats en cliquant sur « Reprendre la signature paramétrée dans TEMPO pour les contrats ». SI le fichier est >200Ko, TEMPO l'indiquera par un message, comme précédemment.

  2. Gestion des Émetteurs

Vous retrouverez l’émetteur par défaut créé préalablement dans les paramètres généraux.

Vous pouvez, comme mentionné dans les paramètres Généraux, ajouter le ou les émetteurs :

• Cliquer sur  pour ajouter l’émetteur (Nom et prénom de l’identifiant du compte Net – Entreprise) (2)
• Valider la création de l’émetteur (3).

Les émetteurs par défaut sont actualisés, après création, dans la gestion des Paramètres généraux :

  3. Gestion des Établissements

Permet d’ajouter et/ou de supprimer le ou les établissements :

a) Dossier de rattachement TEMPO

• Ajouter un Établissement (1)
• Sélection de l’Agence : correspond au dossier de rattachement TEMPO (2)
• Cliquer sur Sélection pour valider (3)

b) Dossier de rattachement BANCO

Procéder de même pour le dossier de rattachement BANCO.

Puis vérifier les informations reprises de BANCO (1) :

Attention, si vous devez modifier ou rajouter des éléments, il vous faut le faire à partir de BANCO,

• Vérifier et modifier si nécessaire le Signataire (2)
• Reprise de l’Émetteur par défaut (voir Configuration … Paramètres Généraux), possibilité de saisir un émetteur préalablement saisi dans la gestion des émetteurs via le menu déroulant (3)
• Mentionner vos éléments d’authentification de Net-Entreprise (4)
• Valider la création de l’établissement (5)

Si vous avez saisi des déclarations d’accident de travail dans TEMPO, avec l’ancienne gestion, il est possible de récupérer ces données.

À faire à la première utilisation

Sélectionner l’agence dans l’armoire

Puis cliquer sur « Récupération des anciens AT en cours… »

Gestion des Accidents de Travail

Armoire de Sélection et de recherche avancée des Accidents de Travail

Seuls le ou les gestionnaires ont accès à l’ensemble des Agences.

L’accès via Attestations … Saisie-Edition-Statistiques, affiche uniquement l’agence du dossier TEMPO, elle est non modifiable.

Ajouter un Accident de Travail via le bouton

  1. Onglet Employeur et la Victime :

a) Établissement d’attache

L’Agence et Établissement se génèrent par défaut, mais il est possible de les modifier par le menu déroulant :

Les données de l’Établissement d’attache (Agence) se génèrent automatiquement (1).

Les options Risque AT/MP sont à actualiser manuellement (2)

b) Coordonnées de l’employeur

Les coordonnées de l’Employeur correspondant au siège sont reprises automatiquement, mais il est possible de saisir une adresse différente de celle de l’agence par défaut (1).

Pour reprendre l’adresse de l’établissement d’attache (Agence) cliquer sur  

c) Service de santé au travail

Le centre médical est repris à partir de la gestion des DPAE de TEMPO, toutefois il est possible de sélectionner le Centre médical via le menu déroulant (en cas de modification).

d) Entreprise utilisatrice : Reprend les données du client du contrat concerné.

e) Date de l’accident : Saisir la date et l’heure de l’accident

 f) La victime (Salarié)

Sélectionner le Salarié, soit par le menu déroulant, soit en faisant F1 pour ouvrir le champ de sélection :

Remarque : Les références du contrat se génèrent automatiquement selon la saisie au préalable du salarié et la date de l’accident.

Tous les champs avec un menu déroulant sont modifiables pour actualiser au besoin les données.

  2. Onglet Informations relatives à l’accident

a) Horaires : Ajouter les horaires de Travail du jour de l’accident

b) Lieu de l’accident

Selon le type du lieu, le type d’accident (Travail ou Trajet) s’alimente automatiquement (1).

• Nom : Indiquer l’adresse du lieu de l’accident
• Catégorie de l’accident : Sans, Maladie professionnelle, Rechute, Nouvelle lésion et soins (2).
• SIRET du lieu de l’accident si l’accident est survenu dans un Établissement autre que celui d’attache de la victime (3)

c) Onglet Circonstances : Saisir les Circonstances de l’Accident :

• Activité lors de l’accident,
• Nature de l’accident,

• Objet dont le contact a blessé la victime.

   

d) Onglet Lésions, Réserves : Saisir les Lésions et Réserves :

• Éventuelles réserves motivées,
• Siège des lésions,
• Nature des Lésions.

e) Onglet Transporté à : Saisir le lieu où a été transportée la Victime

f) Constatations : Saisir les constatations de l’Accident.

  3. Onglet Témoins et Tiers :

    4. Onglet Suivi 

Cette gestion permet de saisir les éléments nécessaires pour parfaire un suivi administratif de l’arrêt.

Ce suivi est totalement libre et individualisable par l’entreprise.

Ajouter un suivi : permets d’ajouter un nouveau suivi concernant l’AT.

Type d’envoi / Tiers concernés et Statuts :  sélectionner suivant la liste prédéfinie. Il est possible d’étoffer les listes depuis Configuration … Paramètres des suivis d’AT.

Commentaire : permet la saisie d’un commentaire concernant le suivi (saisie libre).

Date butoir : Permet de déterminer si besoin une date butoir de l’action du suivi de l’AT.

Supprimer Suivi : Permet la suppression du suivi de l’AT sélectionné.

  5. Onglet Identification

Après saisie de la déclaration, pour déposer le fichier sur le site de Net-Entreprise

Cliquer sur le bouton Générer XML 

Onglet Documents :

Une fois le fichier ZIP générer avec les documents à déposer sur Net-Entreprise en EDI, ceux-ci sont disponibles dans l’onglet Documents.

La CPAM a mis en service une interface via Net-Entreprise pour le dépôt des fichiers EDI, ce qui permet le dépôt de ceux-ci directement sur le site de l’organisme.

Menu Imprimer : Permets la visualisation et/ou l’impression des différents documents (Déclaration et feuille d’accident) à partir de n’importe quel onglet.

Outils … Intégrer un fichier de retour d’intégration (ARL) : permets d’intégrer le fichier retour d’intégration (ARL) reçu par email :

Remarque : Cette fonction est uniquement possible avec les droits Gestion Globale Multi-dossier.

Permets d’établir des statistiques de déclaration des AT selon les options définies et d’afficher un Graphique.

Format disponible en Excel et PDF des tableaux des Stats AT, mensuellement ou par client.

Onglet Tableaux

Onglet Graphique

Cette option renvoie vers une liste multicritère :

Remarque : Possibilité d’organiser l’ordre des colonnes en déplaçant directement la colonne dans le tableau.

Cette fiche documentaire a pour objet de vous apporter des informations complémentaires à la documentation ou à la formation suivie et correspond à des questions récurrentes.

Si vous avez besoin de mettre en place un paramétrage ou développer vos compétences sur ce sujet, nous vous recommandons vivement de vous adresser au service commercial par mail à commercial@enso-groupe.fr, qui pourra vous proposer un parcours de formation adapté ou bien une prestation personnalisée. L'information contenue dans ce document est fournie sans garantie d'aucune sorte, explicite ou implicite. Le client doit s'assurer que les consignes proposées répondent à son attente et assume le risque lié aux manipulations contenues dans ce document.